Comprendre l’assurance Prévoyance

La prévoyance, qu’est-ce que c’est ?

Frédéric Trannoy, chef de produits prévoyance TNS – TPE au sein du groupe AG2R LA MONDIALE

En langage courant, et selon le dictionnaire Larousse, la prévoyance est la « qualité de quelqu’un qui sait prévoir et qui prend des dispositions en conséquence ». Dans le domaine de l’assurance, il s’agit d’un terme générique servant à désigner les contrats assurant les risques liés à la personne : l’incapacité de travail, l’invalidité et le décès, ces risques pouvant avoir des conséquences personnelles, familiales ou professionnelles. Les contrats prévoyance offrent une protection sociale complémentaire qui vient s’ajouter à celle obligatoire du régime obligatoire (Sécurité sociale, RSI, CIPAV…).
La dépendance fait aussi partie de cette grande famille de risques liés à la personne. Nous lui consacrerons une rubrique spécifique dans un prochain numéro.
La prévoyance est multiforme. Une même garantie peut répondre à des besoins différents selon qui souscrit le contrat, qui le paye et qui en est bénéficiaire.

I – L’incapacité

Qu’elle soit liée à un accident ou à une maladie, l’incapacité est synonyme, en langage populaire, d’arrêt de travail, d’ITT (incapacité temporaire de travail) et d’indemnités journalières. Autrement dit, le contrat prévoit le versement d’un revenu journalier permettant à l’assuré de conserver son niveau de vie.
Il est donc nécessaire de bien évaluer le besoin couvert.
Si l’objectif est de protéger son revenu, salariés comme TNS cotisant à un régime obligatoire de base, il faut savoir ce que celui-ci va verser, à partir de quand, pendant combien de temps et évaluer le manque à gagner.
« Un contrat de prévoyance se bâti presque sur-mesure, en fonction de sa situation personnelle pour adapter les prestations et calculer au mieux les cotisations », explique Frédéric Trannoy.

II – L’invalidité

L’invalidité concerne une incapacité définitive, complète ou partielle.
Lorsque l’invalidité est établie, le contrat prévoit le versement d’une rente versée mensuellement ou trimestriellement si l’invalidité est reconnue par une expertise diligentée par l’assureur auprès d’un médecin conseil.
Deux taux sont définis, l’un d’invalidité fonctionnelle concerne les conséquences de l’accident ou de la maladie sur la vie quotidienne de l’assuré, l’autre d’invalidité professionnelle concerne les conséquences sur son activité professionnelle.

III – Le décès

La règle de base d’un contrat de prévoyance décès est que la garantie s’applique qu’elle que soit la cause du décès. Seule restriction : le suicide qui n’est pas couvert la première année.
Un tel contrat peut aussi s’appliquer aux cas d’invalidité absolue et définitive (coma, tétraplégie avec alitement complet nécessitant une aide dans tous les actes de la vie…), le versement du capital se faisant alors par anticipation.
Des options sont possibles, comme le versement d’un capital supplémentaire en cas de décès accidentel, une rente conjoint ou une rente éducation.
Le contrat prévoyance décès entre dans le cadre de l’assurance vie et bénéficie donc de l’avantage fiscal attaché à ce placement : le versement du capital au bénéficiaire se fait hors droit de succession.
L’assuré peut choisir librement son bénéficiaire et de ce fait poursuivre différents objectifs : couvrir les besoins de sa famille, couvrir les frais de sa succession, racheter des parts de société, ou encore pérennise le fonctionnement d’une entreprise dans le cadre d’une garantie “homme-clé”.